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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Innovation TecHnique et Expansion Commerciale – ITHEC
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ITHEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ITHEC
Innovation TecHnique et Expansion Commerciale – ITHEC Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3398456
Date de dépôt :
19/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2015
ITHEC de Innovation TecHnique et Expansion Commerciale – ITHEC

Présentation de la marque ITHEC

Déposée le 19 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Innovation TecHnique et Expansion Commerciale – ITHEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITHEC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Innovation TecHnique et Expansion Commerciale – ITHEC domicilié(e) Le Commis, 4 route de Beaupuy,31180 CASTELMAUROU - 31180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 565 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno Sanchez ITHEC domicilié(e) Le Commis, 4, Route de Beaupuy,31180 CASTELMAUROU - 31180 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITHEC est expirée depuis le 19 décembre 2015.

Innovation TecHnique et Expansion Commerciale – ITHEC a également déposé les autres marques suivantes : ECOFENS , BIOREVEIL


Innovation TecHnique et Expansion Commerciale – ITHEC Société A Responsabilité Limitée - Le Commis, 4 route de Beaupuy,31180 CASTELMAUROU - 31180 - France - SIREN 377565148


Bruno Sanchez ITHEC - Le Commis, 4, Route de Beaupuy,31180 CASTELMAUROU - 31180 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Inscription le 12 octobre 2015 - Changement de forme juridique;Changement de nom, de dénomination n°656010 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12

Produits chimiques destinés à l'industrie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et sylviculture ; fertilisants pour les terres ; fertilisants foliaires ; produits chimiques destinés à conserver les aliments, les plantes, et les récoltes ; produits pour préserver les semences ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; engrais azotés ; préparations biologiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; cultures et préparations de microorganismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; acides minéraux ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes.Produits pour les destructions d'animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; insecticides ; parasiticides.Semences (graines), plantes, plants, agrumes. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni preparés, ni transformés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.